F.R.O.T.T.B.F. - Statuts et Règlements

Vous pouvez "télécharger" ces Statuts et Règlements"Zippés" au Format ".doc" Mise à Jour : 07/09/2001 ! La présente version rend TOUTE AUTRE NULLE ET NON AVENUE !!!  

Avis très important : Le concepteur du site ne peut être tenu pour responsable des erreurs ou omissions relatives à ces statuts et règlements - Seuls l'édition officielle ET les écrits paraissant dans le bulletin de la Fédération font autorité en la matière !


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Consultation Générale

Règlement général - Règlement Sportif I - Règlement Sportif II

Consultation Détaillée

SOMMAIRE

Adhésion des Clubs Dissolution d'un Club
Adhésion des Joueurs Forfaits
Adhésion des Joueurs (Sportif) Formation des Equipes
Assemblée Générale Provinciale Indices des Forces
Championnat Interclub Inter-Divisions Nationales
Championnats Individuels et Doubles Organisation des Pouvoirs
Comité Exécutif Fédéral Organisation des Rencontres
Comité Exécutif Provincial Régles de Jeu
Commission Sportive et d'Appel Sanctions et Amendes
Conseil d'Administration Sanctions et Amendes (Sportif)
Constitution et Structure Tournois
Coupe Challenge Transferts

 

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